Marque enregistrée - Marque en vigueur

Elysée Mogador
M. Pascal JACOB

Numéro de dépôt :
4194314
Date de dépôt :
03/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2025
Elysée Mogador de Pascal JACOB

Présentation de la marque Elysée Mogador

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2015 par monsieur Pascal JACOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elysée Mogador » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Pascal JACOB domicilié(e) 1 Rue Corbier - 58130 - GUERIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal JACOB domicilié(e) 1 Rue Corbier - 58130 - GUERIGNY - France.

La marque Elysée Mogador a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elysée Mogador arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.

Pascal JACOB a également déposé les autres marques suivantes : chez-nous.direct


M. Pascal JACOB - 1 Rue Corbier - 58130 - GUERIGNY - France


M. Pascal JACOB - 1 Rue Corbier - 58130 - GUERIGNY - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

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